Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

294 questions

Question n° 18902 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les accidents de la vie courante

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 13948 posée par M. Robert Bret

Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

06/05/2004
Pertinence
Question n° 39182 posée par M. Paul Girod

Santé bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

21/03/2002
Pertinence
Question n° 38229 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37348 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36703 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre les professionnels de santé et les malades atteints de maladies rares

Réponse du ministère : Emploi

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36385 posée par M. Paul Girod

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Emploi

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36244 posée par Mme Dinah Derycke

Revalorisation du statut des IASS

Réponse du ministère : Emploi

08/11/2001
Pertinence