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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

   Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   28/01/2010

   Pertinence

2. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

   Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   01/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 0836S posée par M. Jean-Claude Frécon

   Campagnes de mesures de la qualité de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/07/2014

   Pertinence

4. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0116S posée par M. Jean-Jacques Filleul

   Utilisation d'une licence IV par une commune

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   13/09/2012

   Pertinence

6. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

7. Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

   Mesure de la pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/02/2013

   Pertinence

8. Question n° 1832S posée par M. François Calvet

   Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   07/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 1597S posée par Mme Chantal Deseyne

   Épandage des boues d'épuration

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   18/03/2021

   Pertinence

10. Question n° 0834S posée par Mme Sylviane Noël

    Financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    13/06/2019

    Pertinence