Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

  1. Question n° 00729 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Permanence des soins en milieu rural : organisation, dysfonctionnement et perspectives

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06213 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01305 posée par M. Cédric Vial

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les petites communes situées dans des bassins de vie denses

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly

    Viabilité économique des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

    L'accès aux soins menacé en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03807 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Distribution par la GMS des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pacte territoire-santé et Dordogne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation de la répartition pharmaceutique en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible