Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

08/08/2019
Pertinence
Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 19232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 1478S posée par M. Sebastien Pla

Inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. André Trillard

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence