Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

  1. Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

    Désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson

    Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0333S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Transfert d'une officine de pharmacie dans la commune de Régusse (Var)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

    Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16960 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0245S posée par Mme Catherine Tasca

    Lignes à haute tension survolant des établissements abritant des publics sensibles

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0060C posée par M. Claude Jeannerot

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible