Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson

    Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

    Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

    Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

    Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

    Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible