Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 00729 posée par M. Jean-Marc Pastor

Permanence des soins en milieu rural : organisation, dysfonctionnement et perspectives

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03807 posée par Mme Jacqueline Alquier

Distribution par la GMS des médicaments

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

L'accès aux soins menacé en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence