Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00729 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Permanence des soins en milieu rural : organisation, dysfonctionnement et perspectives

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00752 posée par M. Roland Ries

    Activité pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00768 posée par Mme Esther Sittler

    Menaces pesant sur le modèle officinal français

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03807 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Distribution par la GMS des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible