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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
97 questions
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Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert
Prévention de la somnolence au volant
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils
Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0072S posée par M. André Reichardt
Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02850 posée par M. Jean-Vincent Placé
Danger de l'exposition au diesel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 04674 posée par M. Robert Navarro
Place des projets cyclables dans les programmations stratégiques régionales 2014-2020 du FEDER
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0456S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Sapeurs pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 06651 posée par Mme Catherine Procaccia
Mise en place de récipients adaptés aux seringues usagées dans les aéroports français
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence