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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
73 questions
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Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 25244 posée par M. Jean-Marie Bockel
Avenir du ferroutage
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence