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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

    Prévention de la somnolence au volant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06651 posée par Mme Catherine Procaccia

    Mise en place de récipients adaptés aux seringues usagées dans les aéroports français

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

    Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02850 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Danger de l'exposition au diesel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10847 posée par M. Jean Germain

    Soutien psychologique aux agents d'autoroute confrontés à des accidents graves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible