Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 01268 posée par M. Jean-René Lecerf

    Mesures réglementaires prévues dans le cadre de l'enseignement des gestes de premiers secours

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01323 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00169 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Dérogations aux vignettes Crit'Air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00211 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01558 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07094 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible