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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 02850 posée par M. Jean-Vincent Placé
Danger de l'exposition au diesel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre
Risques du diesel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11159 posée par M. Louis Nègre
Qualité de l'air et renouvellement du parc des véhicules
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 23243 posée par M. Philippe Bas
Zones de circulation restreinte
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01374 posée par Mme Laurence Cohen
Pollution dans les métros et RER
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme
Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23115 posée par M. Jacques Fernique
Dispositions prévues pour les professionnels des véhicules de collection au sein de zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence