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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 07181 posée par Mme Catherine Dumas
Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06072 posée par Mme Martine Berthet
Difficultés d'accès des entreprises de la filière béton aux zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence