Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

210 questions

Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/01/2020
Pertinence
Question n° 1087G posée par Mme Véronique Guillotin

Vaccination contre le papillomavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté

Financement des centres de référence maladies rares

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12597 posée par M. Michel Savin

Enjeux liés à la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11467 posée par M. Henri Cabanel

Télémédecine vétérinaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11252 posée par Mme Colette Giudicelli

Dispositif de lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11325 posée par M. Jean-Pierre Grand

Développement de la télé-médecine vétérinaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence
Question n° 04246 posée par Mme Sonia de La Provôté

Financement des centres de référence maladies rares

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence