Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

210 questions

  1. Question n° 16070 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnes atteintes de drépanocytose

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

    Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

    Prévention de la somnolence au volant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

    Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0986S posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

    Effets sanitaires des champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12821 posée par Mme Annie David

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12535 posée par M. Daniel Laurent

    Plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12215 posée par M. Richard Tuheiava

    Explications sur le rapport défense intitulé "Tome 1 : la genèse de l'organisation et les expérimentations au Sahara (CSEM et CEMO)" relatif aux essais nucléaires français au Sahara algérien

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible