Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

210 questions

  1. Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

    Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

    Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche concernant la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02366 posée par M. Jacques Legendre

    Évolution des données scientifiques concernant le dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02088 posée par M. Roland Courteau

    Les nanotechnologies

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01303 posée par M. Pierre Bordier

    Obtention de données protégées dans le cadre d'une mission d'intérêt général d'un laboratoire de recherche pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22823 posée par Mme Aline Archimbaud

    Antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19789 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible