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Questions avec réponses

210 questions

1. Question n° 03506 posée par Mme Christine Herzog

   Obligation de chaulage dans les stations d'épuration

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert

   Phénomène des noyades en piscine

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   13/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 02596 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 02599 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Impact d'un changement de traitement médicamenteux sur la santé des personnes atteintes de la maladie de Parkinson

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   15/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 02123 posée par Mme Christine Herzog

   Obligation de chaulage dans les stations d'épuration

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   04/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 2127S posée par Mme Sabine Drexler

   Dépistage du covid par des chiens renifleurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   03/02/2022

   Pertinence

7. Question n° 2245G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Devenir du « health data hub »

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   20/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

   Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   21/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 24569 posée par M. Jacques Grosperrin

   Déploiement de réseaux télécoms et formation de monopoles locaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   30/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 23640 posée par Mme Cécile Cukierman

    Risque de disparition du site pharmaceutique d'intérêt national Famar Lyon

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    08/07/2021

    Pertinence