Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

  1. Question n° 24768 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Extension à la fonction publique territoriale du dispositif de reconversion des médecins vers la médecine du travail et la médecine de prévention

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1187S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des praticiens hospitaliers détachés dans un établissement PSPH

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25659 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Difficultés rencontrées par les médecins inspecteurs de santé publique dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

    Statut des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25696 posée par Mme Françoise Férat

    Fusion du statut des médecins inspecteurs de santé publique avec celui des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1218S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Interruption volontaire de grossesse et clause de conscience des personnels médicaux

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

    Statut des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne