Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21777 posée par M. Bernard Fournier

    Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02362 posée par M. Bernard Fournier

    Prévention du syndrome d'alcoolisation foetal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21863 posée par M. Bernard Fournier

    Masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10167 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0545S posée par M. Bernard Fournier

    Restauration scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

    Laboratoires de biologie de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18144 posée par M. Bernard Fournier

    Médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1250S posée par M. Bernard Fournier

    Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01824 posée par M. Bernard Fournier

    Constitution d'un registre national des dons d'organes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible