Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

Question n° 0701G posée par M. Julien Bargeton

Endométriose

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0659G posée par Mme Cécile Cukierman

Augmentation du tarif de l'électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez

Épidémie de grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0647G posée par Mme Véronique Guillotin

Tabagisme en zone frontalière

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

06/02/2019
Pertinence
Question n° 0319G posée par Mme Sylvie Vermeillet

Plans régionaux de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0248G posée par Mme Florence Lassarade

Psychiatrie en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

Prévention

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0088G posée par M. Yvon Collin

Lévothyrox

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

01/11/2017
Pertinence
Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

Politique de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/02/2017
Pertinence