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Questions avec réponses

4379 questions

1. Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Réglementation de l'utilisation des implants dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

   Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

   Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993

   Pertinence

4. Question n° 00113 posée par M. Pierre Louvot

   Conditions d'exercice de la pharmacie vétérinaire

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993

   Pertinence

5. Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

   Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

   Réponse du ministère : Santé

   22/04/1993

   Pertinence

6. Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

   Difficultés des pharmacies rurales

   Réponse du ministère : Santé

   19/05/1994

   Pertinence

7. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

   Mise en place des associations régionales de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   13/11/2003

   Pertinence

8. Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

   Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   27/11/2003

   Pertinence

9. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

   Situation de la gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   04/12/2003

   Pertinence

10. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    06/05/2004

    Pertinence