Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
-
Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 13248 posée par M. André Vantomme
Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 14737 posée par Mme Françoise Férat
Financement des établissements de santé
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini
Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 16372 posée par Mme Esther Sittler
Besoins en appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 16814 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en compte des surcoûts propres à l'Ile-de-France dans le secteur médico-social et social
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 16957 posée par M. Alain Fouché
Difficultés des établissements hospitaliers privés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre
Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17521 posée par M. François Autain
Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17620 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence