Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 17185 posée par Mme Esther Sittler

Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 17903 posée par Mme Christiane Demontès

Droits des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18021 posée par M. Didier Boulaud

Évolution des budgets des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 17437 posée par Mme Muguette Dini

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 25245 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Reconnaissance et accompagnement des personnes atteintes de la maladie d'Huntington

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 17457 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Statut des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17520 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Prise en charge des personnes âgées en long séjour

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras

Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence