Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence
Question n° 24908 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'application du décret n° 2006-965 relatif aux décès dans les établissements de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25077 posée par M. Georges Mouly

Financement des réseaux de soins palliatifs

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/11/2006
Pertinence
Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 19294 posée par Mme Françoise Férat

Recrutement des praticiens de santé titulaires d'un diplôme de santé hors Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/09/2005
Pertinence
Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence