Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre

Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17521 posée par M. François Autain

Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17620 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17622 posée par M. François-Noël Buffet

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17829 posée par M. Thierry Repentin

Situation des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 18425 posée par M. Bernard Piras

Situation des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19342 posée par Mme Jacqueline Alquier

Avenir des unités de soins de longue durée

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19704 posée par Mme Esther Sittler

Possible évolution du statut des unités de soins de longue durée

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0973S posée par M. Robert Hue

Situation de l'hôpital Victor-Dupouy d'Argenteuil

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/03/2006
Pertinence
Question n° 1065S posée par Mme Muguette Dini

Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence