Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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441 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

291 questions

  1. Question n° 23970 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Parution du décret concernant la mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23855 posée par M. Roger Madec

    Publication du décret indispensable à la mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18117 posée par M. René Beaumont

    Conséquences de la prise de position de la SFAR sur les établissements privés

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26221 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Obligation de vaccination antituberculinique par le BCG à l'entrée en collectivité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19739 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22561 posée par M. Ivan Renar

    Création d'un ordre infirmier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26436 posée par Mme Christiane Demontès

    La fibromyalgie et ses conséquences en matière de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25077 posée par M. Georges Mouly

    Financement des réseaux de soins palliatifs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25368 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réduction des crédits destinés aux réseaux de santé, notamment de soins palliatifs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible