Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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441 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

291 questions

  1. Question n° 26870 posée par M. Jacques Blanc

    Situation des patients atteints de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

    Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26703 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26596 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26436 posée par Mme Christiane Demontès

    La fibromyalgie et ses conséquences en matière de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26442 posée par M. Philippe Darniche

    Reconnaissance nationale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

    La fibromyalgie comme priorité de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz

    Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26221 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Obligation de vaccination antituberculinique par le BCG à l'entrée en collectivité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible