Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

923 questions

  1. Question n° 00680 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00703 posée par M. Bernard Piras

    Propharmacien et tiers payant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00704 posée par M. Bernard Piras

    Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00729 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Permanence des soins en milieu rural : organisation, dysfonctionnement et perspectives

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00743 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00744 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le plan médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00752 posée par M. Roland Ries

    Activité pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00768 posée par Mme Esther Sittler

    Menaces pesant sur le modèle officinal français

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible