Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

923 questions

  1. Question n° 00438 posée par Mme Gisèle Printz

    Émetteurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00457 posée par M. Georges Mouly

    Maladies rares ou orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00555 posée par M. Michel Houel

    Utilisation du matériel de radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00633 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge des appareils de lecture de glycémie vocale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00634 posée par M. Roland Courteau

    Défibrillateur cardiaque

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00636 posée par M. Roland Courteau

    Dons d'organes : grande cause nationale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation préoccupante de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00644 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des établissements publics hébergeant des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00659 posée par M. Christian Cointat

    Exercice de la médecine en France par des binationaux titulaires de diplômes étrangers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible