Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

923 questions

Question n° 09084 posée par M. Jacques Mahéas

Application de la loi Evin et Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 08161 posée par Mme Colette Giudicelli

Campagne d'information pour le plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 01843 posée par M. Jean Louis Masson

Traduction en français des notices d'utilisation des médicaments et de l'appareillage médical

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé et sommeil des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10172 posée par M. Jean Louis Masson

Généralisation des défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Vente de médicaments sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 03551 posée par M. Georges Mouly

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Hausse de la surdité des adolescents

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 02097 posée par M. Bernard Piras

Principe de précaution et antennes de téléphonie mobile et wifi

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence