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1161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
923 questions
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Question n° 07220 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Conclusions du groupe de travail sur la publicité du vin sur Internet
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau
Publicité en faveur du vin sur Internet
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06398 posée par M. Jean-Marc Pastor
Perspectives de la filière vitivinicole
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat
Tarification à l'activité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06284 posée par M. Gérard Collomb
Publicité en faveur des boissons alcoolisées
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04566 posée par M. Gérard Miquel
Normes appliquées en matière d'arsenic dans les eaux minérales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau
Taux de mortalité cardio-vasculaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud
Réglementation de la profession de prothésiste dentaire
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 08144 posée par M. François Autain
Application de l'article L. 5323-4 du code de la santé publique relatif à la prévention des conflits d'intérêts au sein des personnels des agences de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence