Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

923 questions

Question n° 0477S posée par M. Paul Loridant

Réforme du système transfusionnel français

Réponse du ministère : Santé

28/10/1992
Pertinence
Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Santé

22/04/1993
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

Difficultés des pharmacies rurales

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/11/2003
Pertinence
Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

Epidémie de légionellose

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/01/2004
Pertinence
Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

Réforme du financement des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence