Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00263 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maladies nosocomiales, enjeu de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01226 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Création d'un conseil de vie sociale auprès des USLD des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01411 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Mise en oeuvre du plan d'investissement Hôpital 2012 dans la région Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01950 posée par M. Louis de Broissia

    Situation des professionnels de santé étrangers travaillant dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02053 posée par M. Jean Louis Masson

    Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02499 posée par M. Adrien Gouteyron

    Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03011 posée par M. Alain Dufaut

    Coût des malades étrangers dans les hôpitaux français

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible