Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0418G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Don du sang issu du cordon ombilical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny

Politique de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

Grippe H1 N1

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alex Türk

Installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0310G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Commercialisation de la boisson Red Bull

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0294G posée par Mme Muguette Dini

Grippe porcine au Mexique

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0289G posée par Mme Gisèle Gautier

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Gilbert Barbier

Gestion des risques à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence