Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 22655 posée par M. Alain Dufaut

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Roland Courteau

Vin et santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22677 posée par M. Jean-Pierre Grand

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 10194 posée par Mme Aline Archimbaud

Attribution du label « Grande cause nationale 2014 » à la lutte contre le diabète

Réponse du Premier ministre

30/01/2014
Pertinence
Question n° 0685S posée par M. Henri Tandonnet

Situation du groupe pharmaceutique BMS-Upsa

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

16/01/2014
Pertinence
Question n° 09913 posée par Mme Delphine Bataille

Demande du collectif « Tous contre le diabète » d'obtention du label « Grande cause nationale »

Réponse du Premier ministre

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Merceron

Label « Grande cause nationale » pour le diabète

Réponse du Premier ministre

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09561 posée par M. Michel Le Scouarnec

Label « Grande cause nationale 2014 » pour le diabète

Réponse du Premier ministre

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09610 posée par M. Yves Chastan

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09463 posée par M. Philippe Bas

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

28/11/2013
Pertinence