Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
109 questions
-
Question n° 08260 posée par Mme Michelle Meunier
Maintien du secret pour les interruptions volontaires de grossesse chez les mineures
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07910 posée par M. Yves Daudigny
Politique de lutte contre l'antibiorésistance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre
Dénormalisation du vin
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli
Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet
Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 23626 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé
Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0942G posée par M. Gérard César
Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22647 posée par M. Robert Navarro
Consommation de vin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence