Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 1872G posée par Mme Catherine Deroche

Conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22748 posée par M. Hervé Maurey

Diffusion de données personnelles de santé sur internet

Réponse du Premier ministre

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22328 posée par M. Patrick Kanner

Informations diffusées lors du comité de liaison parlementaire du 28 janvier 2021

Réponse du Premier ministre

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1796G posée par Mme Michelle Meunier

Mise en oeuvre du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1718G posée par Mme Éliane Assassi

Crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21242 posée par M. Hervé Maurey

Diffusion de données personnelles de santé sur internet

Réponse du Premier ministre

04/03/2021
Pertinence
Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

Programme « Union européenne pour la santé »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19985 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Pénurie de sacs funéraires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence