Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 0801G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Privatisation du secteur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

    Accès au service public de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2204G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Mesures sanitaires et sociales fracturant la société

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2206G posée par M. Bernard Jomier

    Obligation vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

    Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2179G posée par M. Serge Mérillou

    Suites du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2034G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1969G posée par Mme Laurence Rossignol

    Recevabilité financière des amendements sur l'obligation vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1909G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible