Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

996 questions

  1. Question n° 00655 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Droit de prescription des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00662 posée par M. Bruno Gilles

    Élargissement du droit de prescription des infirmiers aux solutions et produits antiseptiques en vente libre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00672 posée par M. Alain Houpert

    Pénurie inquiétante d'un anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00673 posée par M. Maurice Vincent

    Avenir des plateaux de qualification biologique du don de sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0032S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00693 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Quelle réponse vis-à-vis des perturbateurs endocriniens ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00698 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Possibilité pour les infirmiers de prescrire des solutions et des produits antiseptiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00748 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00850 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès aux soins de santé des jeunes et des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible