Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

996 questions

Question n° 25650 posée par M. Alain Fouché

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25356 posée par M. Michel Fontaine

Addiction aux jeux d'argent et de hasard

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25264 posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de l'ordonnance du 19 janvier 2017

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25286 posée par Mme Frédérique Espagnac

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25297 posée par Mme Marie-France de Rose

Pictogramme destiné aux femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

Politique de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/02/2017
Pertinence
Question n° 25146 posée par M. Philippe Madrelle

Exercice de la profession de masseur kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence