Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 24666 posée par M. Dominique Bailly

    Projet d'ordonnance visant à introduire un accès partiel à la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

    Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1383S posée par M. Dominique Bailly

    Pénurie de vaccins contre la tuberculose et des vaccins combinés contenant la coqueluche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05829 posée par M. Dominique Bailly

    Risques pour la santé liés à la consommation de boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

    Pénurie du médicament ImmuCyst

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible