Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

375 questions

  1. Question n° 00366 posée par Mme Claudine Lepage

    Indemnisation des opérations de transfusion pour les travailleurs français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02950 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Prévention des accidents vasculaires cérébraux chez les femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03848 posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04209 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres à diplôme hors Union européenne.

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05540 posée par Mme Delphine Bataille

    Éradication de la poliomyélite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05773 posée par M. Roland Courteau

    Traitement du cholestérol

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06514 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Diagnostic des troubles consécutifs à l'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06925 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres à diplôme hors Union européenne.

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07716 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Procédures de contrôle de l'insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances ordinales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07729 posée par M. Louis Nègre

    Retard de la mise en place du plan Parkinson

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible