Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 05663 posée par M. Bernard Piras

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05692 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05707 posée par M. Michel Savin

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05713 posée par M. Jean-Marie Bockel

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05714 posée par M. Marcel Rainaud

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05717 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05725 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05726 posée par M. Yannick Vaugrenard

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05732 posée par M. Yves Chastan

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05737 posée par Mme Sophie Primas

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence