Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 01551 posée par Mme Anne Ventalon

Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01717 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01817 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Droit au secret médical pour les mineurs atteints d'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 03115 posée par M. Hervé Maurey

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence
Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 04573 posée par M. Hervé Maurey

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/12/2022
Pertinence
Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

Sédentarisation des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Pascal Allizard

Hausse des prescriptions de psychotropes aux enfants

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05876 posée par Mme Marie Mercier

Mal-être des enfants et adolescents et consommation excessive de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence