Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 17919 posée par M. Jean-Claude Frécon

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 16605 posée par M. Jean Louis Masson

Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Jean Louis Masson

Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14773 posée par Mme Christiane Demontès

Élimination des déchets d'activités à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12821 posée par Mme Annie David

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0815S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence