Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

    Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17551 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Rentrée universitaire de septembre 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03481 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01940 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1173S posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des étudiants en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10093 posée par Mme Christiane Hummel

    Rémunération des stagiaires médicaux et paramédicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01404 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00748 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09888 posée par Mme Colette Giudicelli

    Déficit de couverture en matière de complémentaire santé de la population étudiante

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible