Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 05754 posée par M. François Calvet

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05816 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03550 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant de la Cour des comptes sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03392 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cartables des écoliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03022 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

    Poids des cartables : problème de santé publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00479 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible