Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 10303 posée par M. Alain Fauconnier

Obligation d'inscription et de cotisation des infirmiers (ères) à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/10/2009
Pertinence
Question n° 09984 posée par M. Guy Fischer

Cotisation des infirmiers à l'ordre national infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/08/2009
Pertinence
Question n° 09946 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 09426 posée par Mme Christiane Demontès

Cotisations dues par les infirmiers au Conseil national de l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09085 posée par M. François Rebsamen

Adhésion automatique et modalités de cotisation des infirmiers à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 08762 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Cotisation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08727 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 05927 posée par M. Gilbert Barbier

Fiscalité sur les boissons alcoolisées et interdiction de la publicité sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05177 posée par Mme Françoise Férat

Franchises médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/07/2008
Pertinence
Question n° 04314 posée par Mme Patricia Schillinger

Conseil de l'ordre des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/05/2008
Pertinence