Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 23764 posée par Mme Véronique Guillotin

Relocalisation des masques chirurgicaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23106 posée par M. Dominique Théophile

Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22645 posée par M. Pierre Laurent

Levée de l'embargo sur Cuba

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21345 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Test sérologique pour entrer en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17993 posée par M. Damien Regnard

Traitements médicaux pour les Français établis hors de France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/10/2020
Pertinence
Question n° 1245G posée par M. Michel Laugier

Absence de contrôle sanitaire dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14512 posée par M. Olivier Cadic

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 11975 posée par M. Éric Bocquet

Faim dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/08/2019
Pertinence
Question n° 07841 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence